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L'exécutif et la Constitution de 1791 [livre numérique] / Guillaume Glénard.

Auteur : Glénard, Guillaume Collaborateur(s): Cairn.info - Ouvrages de recherche (plateforme numérique) Type : Livre LivreÉditeur(s) : Paris : Presses universitaires de France, 2010. ISBN(s) : 9782130566847 ; 9782130739739 Collection(s) : LéviathanDescription(s) : 1 ressource en ligne (512 pages).Ressource(s) en ligne : Accès au livre numérique via Cairn.info - Ouvrages de recherche PREMIÈRE PARTIE. L'EXÉCUTIF MONARCHIQUE ET CONSTITUTIONNALISÉ : Chapitre I. L'acceptation de la constitution -- Chapitre II. L'acceptation de la royauté constitutionnelle DEUXIÈME PARTIE. L'EXÉCUTIF GOUVERNANT : Chapitre I. L'exécutif co-législateur -- Chapitre II. L'exécutif et le traitement constitutionnel des relations extérieures TROISIÈME PARTIE. L'EXÉCUTIF EXÉCUTANT : Chapitre I. La mise en exécution -- Chapitre II. La mise à exécution QUATRIÈME PARTIE. L'EXÉCUTIF INDÉPENDANT : Chapitre I. L'absence d'emprise de l'exécutif sur le Corps législatif -- Chapitre II. La question de la responsabilité de l'exécutif Résumé : La Constitution de 1791, première constitution écrite française, quelques années après le grand moment de Philadelphie, souffre rétrospectivement de la comparaison. Établissant un régime appelé à rapidement sombrer, elle n'a pas non plus suscité, comme la Constitution de 1793, un durable mythe constitutionnel. Émanant d'une assemblée qui avait su rédiger la Déclaration de 1789, elle n'a pas su profiter du rayonnement toujours si actuel de celle-ci. Sa rédaction a pourtant soulevé toute une série de questions fondamentales auxquelles, au fil de l'évolution des rapports de forces du temps, des réponses souvent intéressantes ont été apportées, au terme de débats qui furent souvent de haute tenue. La valeur comme les difficultés de ces réponses purent encore être éprouvées au cours d'une pratique brève mais dense. La question centrale, alors qu'il s'agissait de « constituer » une monarchie immémoriale, ne pouvait bien entendu manquer d'être celle de ce qui ne pouvait pas ne pas devenir « l'exécutif » mais qui ne pouvait être cantonné, pour autant, à une fonction exécutive étroitement entendue. Sans doute la Constitution de 1791 demeure-t-elle ici très en deçà de celle de la Ve République telle qu'interprétée par sa pratique. Du moins pose-t-elle en des termes malheureux mais intéressants la question de la participation de l'exécutif à la fonction législative. Le discrédit historique dans lequel le veto, pourtant utilisé avec bonheur ailleurs, est tombé, nous masque l'équilibre du montage d'ensemble, simplement impraticable dans les circonstances politiques du moment et de toute façon peu justifiable aux yeux de beaucoup dès lors qu'il émanait d'un organe non élu... (Cairn)Sujet(s): Genre/Forme:

Titre de la page Web (29 avril 2021)

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Notes bibliographiques

PREMIÈRE PARTIE. L'EXÉCUTIF MONARCHIQUE ET CONSTITUTIONNALISÉ : Chapitre I. L'acceptation de la constitution -- Chapitre II. L'acceptation de la royauté constitutionnelle

DEUXIÈME PARTIE. L'EXÉCUTIF GOUVERNANT : Chapitre I. L'exécutif co-législateur -- Chapitre II. L'exécutif et le traitement constitutionnel des relations extérieures

TROISIÈME PARTIE. L'EXÉCUTIF EXÉCUTANT : Chapitre I. La mise en exécution -- Chapitre II. La mise à exécution

QUATRIÈME PARTIE. L'EXÉCUTIF INDÉPENDANT : Chapitre I. L'absence d'emprise de l'exécutif sur le Corps législatif -- Chapitre II. La question de la responsabilité de l'exécutif

La Constitution de 1791, première constitution écrite française, quelques années après le grand moment de Philadelphie, souffre rétrospectivement de la comparaison. Établissant un régime appelé à rapidement sombrer, elle n'a pas non plus suscité, comme la Constitution de 1793, un durable mythe constitutionnel. Émanant d'une assemblée qui avait su rédiger la Déclaration de 1789, elle n'a pas su profiter du rayonnement toujours si actuel de celle-ci. Sa rédaction a pourtant soulevé toute une série de questions fondamentales auxquelles, au fil de l'évolution des rapports de forces du temps, des réponses souvent intéressantes ont été apportées, au terme de débats qui furent souvent de haute tenue. La valeur comme les difficultés de ces réponses purent encore être éprouvées au cours d'une pratique brève mais dense. La question centrale, alors qu'il s'agissait de « constituer » une monarchie immémoriale, ne pouvait bien entendu manquer d'être celle de ce qui ne pouvait pas ne pas devenir « l'exécutif » mais qui ne pouvait être cantonné, pour autant, à une fonction exécutive étroitement entendue. Sans doute la Constitution de 1791 demeure-t-elle ici très en deçà de celle de la Ve République telle qu'interprétée par sa pratique. Du moins pose-t-elle en des termes malheureux mais intéressants la question de la participation de l'exécutif à la fonction législative. Le discrédit historique dans lequel le veto, pourtant utilisé avec bonheur ailleurs, est tombé, nous masque l'équilibre du montage d'ensemble, simplement impraticable dans les circonstances politiques du moment et de toute façon peu justifiable aux yeux de beaucoup dès lors qu'il émanait d'un organe non élu... (Cairn)